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samedi 31 janvier 2009

retour sur la "DADVSI"

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Suite aux interrogation d'une condisciple, je reviens sur la loi dite "DADVSI", c'est à dire la loi n° 2006-961 du 1 août 2006 relative aux droits d'auteur et droits voisins dans la société de l'information. Cette loi a dû entrer en vigueur et être appliquée en 2009, ce mois-ci ; mais
un article sur le blog de Bruno Devauchelle l'a interpelée (la condisciple), et effectivement, le sens peut en être ambiguë si l'on n'a pas suivie l'affaire de près, avec toutes ses subtilités juridiques, politiques économiques, et autres joyeusetés.

L'entrée en vigueur de la loi n'est pas remise en cause, mais c'est son application, dans son article relatif à l'exception d'enseignement, qui pose problème à cause du fait que le gouvernement et les diverses associations d'auteurs et de producteurs de produits culturels ( livres, musique, films, etc. ) n'ont pas reconduit leurs accords sur cette question - enfin, à l'époque où le billet a été écrit, mais j'avoue que n'ayant pas suivi l'affaire de près, j'ignore si c'est maintenant chose faite.

Pour tout savoir sur la complexitude de cette loi, voici quelques liens à visiter :

liens de référence :

- Legifrance : le texte de loi.
- site du Master 2 Professionnel spécialité « droit des nouvelles technologies et société de l’information » de l’université Paris 10 (Nanterre).

- pour les fous, vous pouvez sombrer encore plus dans le mal de crâne en lisant le rendu de la décision du Conseil Constitutionnel relatif à cette loi, publié au JO du 3 août 2006.

- Le dossier de l'Assemblée Nationale.
- Le dossier de presse du Ministère de la Culture.


Analyses ou opinions d'organismes, associations, individus, ..:

- site de "stop-DRM".
- un blog dédié.
- le site de l'April.
- le site de la Free-Software Fédération locale de France.

Après ces lectures, vous vous serez rendus compte que la loi DADVSI est donc très controversée.





Si vous avez trop mal à la tête pour lire tout ça, je vous suggère de vous rendre sur Wikipedia 1, et encore sur Wikipedia 2 qui donne de bonnes bases pour comprendre le sujet.
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mercredi 14 janvier 2009

Le droit administratif ne vous faisait pas rire jusqu'à maintenant ?

Ca ne sera plus le cas, après avoir visionné cette vidéo, réalisée par "Peha DeMilain", étudiant de Droit en Vendée,... à vous les studios :



Si vous avez aimé le fil, en voici une explication éclairée.



Dans un autre genre, et si vous aimez la science-fiction, ne manquez pas de lire l'essai de droit institutionnel sur Star Wars que voici.

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lundi 12 janvier 2009

Facebook : l'avis d'un fumeur de pipes !

Je constate avec quelque peu de honte et d'amertume que la mise à jour de ce blog reste très erratique. Moi qui avais l'intention de laisser mon deuxième ( en fait, mon premier blog, chronologiquement..! ) en berne et de me mettre sur celui-ci, c'est l'inverse que je fais..!

Tout cela pour dire que je vous souhaite la joyeuse nouvelle année avec quelque retard, mais comme dit le proverbe, mieux vaut tard que jamais !


Ceci étant dit, revenons au sujet de base, arrêtons de nous disperser, et
concentrez-vous un peu, s'il vous plaît !! C'est de Facebook que je voulais parler, et vous me laissez m'embarquer dans des considérations oiseuses autant qu'éculubrationnesques...!

Ceci dit, rien de bien glorieux car je ne vais pas vous entretenir de cogitations profondes et de méditations hautement intellectuelles de ma part, mais simplement vous signaler un petit billet amusant - quoique très pertinent - à propos de Facebook ; à ce propos, je me dois de rajouter mon grain de sel en vous incitant à boycotter Facebook au profit de ReseauCampus, qui n'est qu'un réseau social parmi d'autres, mais qui, au moins, sent bon la France, et de plus, ne se perd pas dans les milliers d'applications à la noix qui ont fait de Facebook une sorte de portail à la mords-moi-le-noeud, bien éloigné du concept de réseau social d'origine...

Comme vous l'aurez remarqué, ce billet est anti-constructif et très subjectif. J'avais envie de reprendre un peu ce blog en main, mais ne sachant pas quoi dire de neuf ( c'est-à-dire en essayant d'éviter de plagier d'autres blogs sur le sujet des places réservées au Capes externe de Documentation ou sur la semaine de la B.D. à Angers ),
le résultat est assez piètre, pour ne pas dire piteux, voire déplorable. Ca ne fait rien. Soyons indulgent. Restons réjoui.

Fumeur de Pipe: Fumeurs de Pipe est sur Facebook